De par le monde, les substances chimiques sont sources d’inquiétudes continuelles. Leur utilité est évidente certes, mais leurs effets négatifs le sont encore plus. Des réflexions ont donc été faites afin de mûrir la question pour y trouver une solution. Ces réflexions ont conduit à la naissance de certains règlements au sein de l’Union Européenne. Allons à la découverte de l’un de ces règlements.
Un règlement qui s’impose à tout un continent
Le continent européen est l’un des plus grands au monde. Avec une population d’environ 743 millions d’habitants, il regroupe de grandes puissances économiques. Cependant, pour que les États sur ce continent puissent se développer en toute quiétude, il fallait trouver solution à certaines menaces. Les produits chimiques font parties des menaces principales auxquelles sont exposés ces États. Puisque les entreprises en ont besoin pour fabriquer certains produits importants, il est donc quasi impossible d’interdire leur production ou leur importation. Pour cela, à défaut d’interdire ces deux options d’approvisionnements, l’Union Européenne a instauré un règlement auquel doivent se soumettre les producteurs ou importateurs de produits chimiques.
En effet, ce règlement reach qui laisse entrevoir les termes Registration, Evaluation, Autorisation of Chemicals , est entré en vigueur le 1er juin 2007. Comme le fait comprendre son intitulé, il concerne essentiellement l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques sur tout le continent européen. Depuis sa mise en vigueur, il a favorisé la naissance d’une certaine quiétude sociale dans les pays du continent. Aussi, les entreprises qui emploient ces substances chimiques durent se conformer aux exigences sous peine de pénalités ou de suspensions.
Des dispositions ambitieuses pour faire respecter un règlement
Beaucoup de producteurs ou d’importateurs voient ce règlement comme une épée de damoclès au-dessus de leurs têtes. Toutefois, l’objectif de l’Union Européenne, loin de vouloir effrayer les entrepreneurs, est de garantir une sécurité continentale. Et pour s’assurer du respect strict de ce règlement, l’Union Européenne a créé une agence pour se charger du contrôle des produits chimiques. Il s’agit de l’Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA). En effet, cette agence sise à Helsinki au sud de la Finlande détient sur tout le continent, le monopole du contrôle des produits chimiques. Les entreprises importatrices et les producteurs de substances chimiques sont donc appelés à présenter ces produits et à démontrer que leur utilisation ne présente aucun risque pour la population et l’environnement. L’agence procède donc aux vérifications nécessaires avant d’autoriser les entreprises à continuer leurs importations et les producteurs à continuer leurs productions.
Est-ce donc obligatoire d’enregistrer les substances chimiques ?
L’enregistrement des substances chimiques en Europe, plus qu’une nécessité, est une obligation. Les entreprises importatrices et les producteurs sont donc appelés à fournir un certain nombre de renseignements sur les produits chimiques qu’ils mettent à disposition. Mais ces produits doivent d’abord avoir une certaine importance en termes de quantité, soit atteindre au minimum une tonne. Ils sont donc appelés à remplir un document nommé fiche de données de sécurité (FDS) qui comporte 16 rubriques.
La mise en vigueur de ce règlement favorise une certaine transparence informationnelle sur les produits chimiques et leurs inconvénients. Le bien-être humain et celui de l’environnement par extension sont donc prioritaires