Lorsqu’on parle de travail, il faut dire que plusieurs règlementations viennent aider à la fois les administrateurs ainsi que les travailleurs. Ces règles ont été mises en place donc pour protéger les prérogatives des travailleurs et le droit des employeurs. L’une de ces règlementations est la clause d’exclusivité qui est un bon exemple de protection pour tous. Il s’agira d’exclusivité au niveau du travailleur pour qu’il donne tout son temps à son employeur. Bien sûr, le concept est simple, mais il dispose de nombreux attraits qu’il faudra obligatoirement connaitre.
La base de la clause d’exclusivité
Au niveau du contrat de travail, il y a plusieurs clauses qui agissent afin de protéger au mieux les intérêts de tous tant bien au niveau du travailleur qu’au niveau de l’employeur. La clause d’exclusivité fait partie de cette liste de clause. Avec cette dernière, l’employeur réclamera tout son temps au salarié usant ainsi de toute sa disponibilité ; ainsi que de tout son potentiel. On parlera aussi de l’exclusivité de fourniture dans ce cadre. C’est une clause fréquente que l’on verra souvent au niveau des contrats de travail. En ce sens, le salarié ne pourra, en aucun cas, cumuler plusieurs activités en même temps. Il ne travaillera donc que pour un seul employeur et renoncera à toutes popularités d’activités professionnelles quelles que soient leurs conditions et statuts.
Avec cette clause, l’employeur sera assuré d’avoir entièrement le travailleur sans que ce dernier ait d’autres relations contractuelles ou bien une activité indépendante. C’est donc une démarche courante et légale qui viendra obligatoirement avec des sanctions dans le cas de son manquement.
Des sanctions et usage restreint
Étant une démarche légale, ne pas s’y soustraire soumettra obligatoirement le travailleur à des sanctions. En ce sens, l’employeur pourra le soumettre à une sanction disciplinaire, voire même le licencier directement. Bien évidemment, les détails de tout ceci peuvent être facilement vus avec un avocat. (Voir plus sur http://www.univers-juridique.info/y-a-t-il-un-avocat-specialise-dans-le-droit-du-travail-dans-le-91/
Il faut dire que cette clause a été faite pour la protection de l’intérêt stratégique de la société. On parlera donc de contrat de confidentialité qui viendra toujours avec cette clause d’exclusivité. Aussi, l’usage de cette clause est quand même restreint. Ce fait est dû au principe de liberté de travail. On pourra de ce fait dire que l’employeur ne pourra pas insérer gratuitement cette clause aux travailleurs et l’imposer par la suite. Sinon, il ne pourra user de cette technique que si elle est indispensable à la protection d’un intérêt légitime pour l’entreprise ou bien s’il y a un contexte professionnel précis qui justifierait cette clause.